Mentions légales
Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6-III-1 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs du site.
Éditeur du site
Le présent site, accessible à l'adresse plombiersaintmaurdesfosses.fr, est édité par Plombier Saint-Maur-des-Fossés, entreprise artisanale de plomberie.
Raison sociale : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Forme juridique : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Capital social : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
SIRET : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Siège social : [À COMPLÉTER]
Numéro de TVA intracommunautaire : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN], en qualité de représentant légal de l'entreprise éditrice.
Contact
Pour toute demande d'information, de devis ou de réclamation, vous pouvez contacter l'éditeur du site aux coordonnées suivantes :
Téléphone : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
E-mail : [À COMPLÉTER PAR L'ARTISAN]
Adresse postale : [À COMPLÉTER]
Hébergement
Le site est hébergé par OVH SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 174 560 euros, immatriculée au RCS Lille Métropole sous le numéro 424 761 419 00045, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.
Téléphone : 1007 (depuis la France)
Site web : https://www.ovhcloud.com/fr/
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logos, icônes, éléments de mise en page et documents, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle. Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de l'éditeur ou font l'objet d'un droit d'utilisation. Toute reproduction, représentation, adaptation, diffusion ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Responsabilité
L'éditeur s'efforce de fournir sur le site des informations exactes et régulièrement mises à jour. Toutefois, il ne peut garantir l'exactitude, l'exhaustivité ou l'actualité permanente de toutes les informations publiées. Les informations présentes sur le site ont une valeur informative et ne remplacent pas un devis personnalisé, ni les conditions contractuelles remises au client avant intervention.
L'utilisateur reste seul responsable de l'usage qu'il fait des informations consultées sur le site. L'éditeur ne pourra être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation ou de l'impossibilité d'y accéder.
Droit applicable
Le présent site et ses mentions légales sont soumis au droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les juridictions françaises seront compétentes sous réserve des dispositions légales impératives applicables aux consommateurs.
Document mis à jour : April 2026. Pour toute question, contactez-nous au .